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  1. SOCIÉTÉ PROPRIÉTAIRE DU SITE REPRONUMERIQUE
  2. RÉALISATION & CONCEPTION
  3. HÉBERGEMENT
  4. DROITS D'AUTEUR
  5. DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
  6. ACCÈS AU SITE INTERNET
  7. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

 

1. SOCIÉTÉ PROPRIÉTAIRE DU SITE REPRONUMERIQUE

SARL REPRONUMERIQUE au capital de 150 000€
28 rue Diderot - 92130 Issy-les-Moulineaux - France
Courriel : contact@repronumerique.com 

RCS Paris 423 767 482
N° de TVA Intra : FR 88 423 767 482

2. RÉALISATION & CONCEPTION

Le site a été réalisé par la société Cosmo Multimédia, tous droits réservés :

SARL Cosmo Multimédia au capital de 10 000 €
7-9 rue Robert Lindet, 75015 PARIS - France
Courriel : contact@cosmo-multimedia.com
RCS Paris 310 775 200
Directeur de Publication : Henri Facchinetti

3. HÉBERGEMENT

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société Cosmo Multimédia.
L'hébergement du site est réalisé par la société DRI :

DRI
 Le Grand Courgoult 
- 72140 ROUEZ en CHAMPAGNE

Tel : +33 (0)2  90 92 05 50 Fax : +33 (0)2 43 29 61 68

4. DROITS D'AUTEUR

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Repronumérique.

5. DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Repronumérique ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Repronumérique n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels Repronumérique n'a aucun contrôle.

 

6. ACCÈS AU SITE INTERNET

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Repronumérique et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

7. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site Repronumérique a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré récépissé sous le numéro 1653538. 
Tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : Repronumérique 28 rue Diderot – 92130 Issy-les-Moulineaux et les faire rectifier le cas échéant.

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Last update 24/09/2015 | Concept & Development by Cosmo